Marque expirée - Marque en non vigueur

Jacques PENEAU
Peneau Jacques, SARL

Numéro de dépôt :
3653316
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019
Jacques PENEAU de Peneau Jacques

Présentation de la marque Jacques PENEAU

Déposée le 26 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Peneau Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jacques PENEAU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Peneau Jacques domicilié(e) 2 Impasse de la Roue BP 70038 - 17600 - SAUJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 171 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Peneau domicilié(e) 2 Impasse de la Roue - 17600 - SAUJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacques PENEAU est expirée depuis le 26 mai 2019.

Peneau Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CYROMA , La gamme Conviviale , SAUMON FUME A LA CORDE , PENOCEAN , Les feeries de la table , PENEAU , LES FEERIES DE LA MER , GRAND LARGE


Peneau Jacques, SARL - 2 Impasse de la Roue BP 70038 - 17600 - SAUJON - France - SIREN 378171987


Jacques Peneau - 2 Impasse de la Roue - 17600 - SAUJON - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Plats cuisinés à bases de viandes, poissons, legumes surgelés.

Plats cuisinés à base de légumes frais.

Services de restauration, traiteur – services de restauration (alimentation).